Le canton de Neuchâtel est un canton suisse francophone bien connu pour ses paysages pittoresques, sa riche histoire industrielle et ses infrastructures fiscales exceptionnelles. Que vous veniez de vous installer dans la région ou que vous ayez grandi ici, il est essentiel de connaître les spécificités fiscales locales du canton. Cet article offre un guide complet du système fiscal du canton de Neuchâtel, y compris les principaux principes et opportunités d’imposition.
Aperçu du Système Fiscal Suisse
La fiscalité en Suisse est décentralisée et repose sur le principe fédératif de la répartition des compétences en matière de fiscalité. Tous les niveaux de gouvernement en Suisse ont le pouvoir de percevoir des impôts : fédéral, cantonal et communal. Les taux d’imposition spécifiques et les déductions accordées varient considérablement d’un canton à l’autre en raison d’une grande autonomie fiscale.
Le Système Fiscal du Canton de Neuchâtel
1. Impôt sur le Revenu
Dans le canton de Neuchâtel, l’impôt sur le revenu est progressif, ce qui signifie que plus le revenu est élevé, plus l’impôt à payer est élevé. Le canton a mis en place un barème fiscal spécifique qui fixe des taux d’imposition progressifs pour chaque niveau de revenu spécifique.
- Taux d’Imposition : es plus hauts revenus peuvent être sous-régis à un taux de revenu maximal d’imposition margial d’approximativement 22%. Il reste tout de même plus bas que certains autres cantons et font de Neuchâtel une option plutôt attrayante pour les contribuables à grands revenus.
- Déductions : Tous comme les autres cantons, les résidents de Neuchâtel peuvent également profiter de déductions fiscales sur les revenus. Par exemple, vous pouvez soustraire les coûts de la garde de votre enfant, les intérêts hypothécaires que vous avez payés, les paiements de l’assurance-vieillesse (2e et 3e pilier). C’est une compétence importante à maîtriser pour optimiser votre fiscalité.
2. Impôt sur la Fortune
Outre l’impôt sur le revenu, Neuchâtel requiert également une taxe sur la fortune. Après déduction des dettes, la valeur nette des actifs détenus par un résident est utilisée pour calculer cet impôt.
- Taux d’Imposition sur la Fortune : Outre l’impôt sur le revenu, Neuchâtel exige également un impôt sur la fortune. Cet impôt dépend de la valeur nette des actifs du résident, après déduction des dettes. Il est également structuré en marge progressive, avec des taux plus bas pour les résidents détenant de petites fortunes. Comparé à d’autres cantons, Neuchâtel est plutôt clément en termes d’impôt sur la fortune en raison de taux progressivement croissants.
- Exemptions et Déductions : Des exonérations partielles ou totales peuvent exister pour certains types de biens. Par exemple, les biens d’épargne sous forment de boîte de retraite ou de bénéfices de 2e et 3e pilier passibles de ne pas être imposés, de même que les biens immobiliers pour usage personnel.
3. Impôt Immobilier
La fiscalité de Neuchâtel comprend une composante importante, à savoir l’impôt immobilier. Sur la propriété principale, secondaire et les biens locatifs; les propriétaires doivent payer l’impôt sur la propriété immobilière.
- Calcul de l’Impôt : Toujours inférieure à la valeur marchande, l’impôt foncier est basé sur la valeur fiscale du bien. Le taux est différent en fonction de la commune et du type de propriété.
- Exemptions : S’il s’agit par exemple d’un édifice historique ou si son utilisation est d’origine agricole, des déductions partielles peuvent s’appliquer.
4. Impôt Successoral et Donations
Les proches parents bénéficient d’une réduction significative de l’impôt; cependant, le canton de Neuchâtel impose des droits de donation et de succession.
- Barème des Droits de Succession : Alors, à Neuchâtel, on n’impose pas les successions de parents à enfants en ligne directe. Par contre, le barème des taux des successions en faveur de tiers est progressif, selon le montant hérité et le degré de parenté.
- Donations : Les dons entre parents proches peuvent aussi être reçus, sous certaines conditions, avec des diminutions ou exonérations fiscales. Donc, c’est également un détail intéressant à prévoir et qui peut aider à diminuer la charge imposable.
Avantages Fiscaux du Canton de Neuchâtel
1. Système d’Imposition Relativement Clément
Le régime fiscal de Neuchâtel se distingue favorablement, comparé à d’autres cantons suisses. Le canton est plus doux pour les familles, ainsi que pour les contribuables à revenu modest à supérieur. Les taux d’imposition sont raisonnables et le canton offre toute une gamme de réductions fiscales.
2. Incitations pour les Entreprises
Les entreprises de Neuchâtel disposent d’incitations fiscales très profitables, surtout si elles sont actives dans des secteurs tels que hautes technologies et innovations. Parmi eux figurent des diminuations fiscales des bénéfices et des déductions fiscales pour les investissements dans la recherche et développement. Les mesures vont dans le sens d’espérer un grand déploiement et évolution des entreprises et industries dans le canton.
3. Déductions pour Familles
les familles bénéficient à Neuchâtel des déductions fiscales importantes, y compris des avantages fiscaux pour la garde d’enfants et les écoles. Les déductions fiscales des familles abritant des enfants dépendants peuvent se chiffrer en milliers de francs.
4. Exonérations pour les Successions et Donations
Item non soumis à l’impôt, la transmission du patrimoine familial entre parents et enfants est exonérée au niveau des droits de succession.
5. Prévoyance Vieillesse (3e Pilier)
De fortes déductions pour les cotisations 3e pilier sont permises à Neuchâtel : Dans ce système, on économise pour sa retraite et, en même temps, on diminue son revenu imposable.
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